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COPROTINE
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COPROTINE
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Préface
Réf : mdw
Je dédie ce site à mon mari pour sa confiance et surtout pour sa patience.
Je remercie Christophe pour l 'avoir créé et m 'avoir mise sur les rails, tous ceux qui le compulsent, et surtout ceux qui par leurs questions " par mails " m' ont permis et me permettront de l ' enrichir.
J' ai créé mon site afin, dans la mesure du possible de vous venir en aide , par des réponses simples , concernant votre copropriété.
Le terme désigne, dans la pratique et le langage, la situation
d'un immeuble construit et divisé en appartements attribués privativement à des
personnes : l
La copropriété est régit Par :
La loi du 10 juillet 1965
Le décret du 17 mars 1967
La loi Bonnemaison du 31 décembre 1985
La loi du 21 juillet 1994
La loi Carrez du 18 décembre 1996
La loi SRU
La loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003
La copropriété est complexe, pas toujours facile à vivre, " un petit extrait" Psychologie de la copropriété" à méditer" .
Citons L' ARC, " La copropriété est un univers à trois personnages"
Le syndicat : " Vous, Nous , c' est à dire tous les copropriétaires d' un " immeuble"
Le Syndic :
Le conseil syndical :